Les principaux formulaires pour répondre ou passer des marchés publics :
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Exécution des marchés – Formulaires EXE
- Ordre de service :
- EXE1
- Notice explicative
- Ordre de service pour les marchés de travaux :
- EXE1-T
- Notice explicative
- Bon de commande :
- EXE2 (ancien EXE5)
- Notice explicative
- Admission des fournitures courantes :
- EXE3 ancien EXE13)
- Notice explicative
- Réception des travaux : Procès-verbal des opérations préalables à la réception :
- EXE4 (ancien EXE8)
- Notice explicative
- Réception des travaux : Proposition du maître d’oeuvre :
- EXE5 (ancien EXE9)
- Notice explicative
- Réception des travaux : Décision de réception :
- EXE6 (ancien EXE12)
- Notice explicative
- Réception des travaux : Décision de non-réception :
- EXE7 (ancien EXE12)
- Notice explicative
- Réception des travaux : Procès-verbal de levée des réserves :
- EXE8 (ancien EXE10)
- Notice explicative
- Réception des travaux : Propositions du maître d’œuvre et décision du maître de l’ouvrage relatives à la levée des réserves :
- EXE9 (ancien EXE11)
- Notice explicative
- Avenant :
- EXE10 (ancien EXE4)
- Notice explicative
- Rapport de présentation d’un avenant
- EXE11 (ancien EXE16)
- Notice explicative
- Décision de reconduction :
- EXE12 (ancien EXE3)
- Notice explicative
- Décompte des pénalités de retard :
- EXE13 (ancien EXE6)
- Notice explicative
- Mise en demeure :
- EXE14
- Notice explicative
- Décision de résiliation :
- EXE15
- Notice explicative